Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de O2CHAIR. Les logos, visuels et pdfs sur les sites O2CHAIR.com et O2CHAIR.us sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Global wellness se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Droit d’accès et de rectification
Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant votre demande écrite.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Le système d’information Internet O2CHAIR est enregistré à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous le numéro de récépissé 1842539 version 0. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de rétractation pour les données vous concernant.

Par simple courrier électronique via la rubrique Contact, en lien dans le bas de page du site.

Vous pouvez télécharger la LOI N°78-17 DU 6 JANVIER 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site http://www.legifrance.gouv.fr

Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Global wellness ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation des sites O2CHAIR.com et O2CHAIR.us est régie par le droit français.

Responsable de publication
Directeur de publication : SARL GLOBAL WELLNESS
BAT 5 LOT 507 IMM LA LAGUNE
BAIE NETTLE
97150 SAINT MARTIN

Crédits Photos
SAS Global wellness

Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter à info@O2CHAIR.com.

© O2CHAIR 2015 Tous Droits Réservés
website security